Étude notariale d'Artix puis de Sénaillac

Notice créée le : 27 janvier 2026

Informations sur l'étude

Siège de l'étude :

Artix (Lot, France) puis Sénaillac-Lauzès (Lot, France)

Dates d'existence de l'étude :

[1784]-1853

Historique de l'étude :

L'étude notariale d'Artix a été intégrée au territoire de la commune de Sénaillac (aujourd'hui Sénaillac-Lauzès) suite à la réunion de ces communes en 1801. Une autre étude était déjà présente à Sénaillac : voir la notice de l'étude de Sénaillac.

Jean-Louis Dufour démissionne en 1825, ouvrant une période de vacance jusqu'à à la reprise en 1827 par maître Valéry.

L'office est officiellement supprimé le 23 mai 1855 après avoir cessé son activité en avril 1853.

Notaires rattachés à l'étude et dates d'exercice :

Dufour, Jean-Louis : [1784]-1825
Valéry, Jean Baptiste : 1827-1837
Valéry, Jean Louis Vincent : 1837-1853

Fonds conservés aux Archives du Lot

Type de documents

Dates et cotes

Lacunes

Répertoires chronologiques

an 11-1820 : 3 E 1621/1

1784-1824 : 3 E 1720/160
1827-1836 : 3 E 1657/1-5

1839 : 3 E 1658/1

Doubles des répertoires chronologiques
(Tribunal d'instance de Cahors)

1792-1807 : 8 U 1/9

1808-1852 : 8 U 1/338-340

Manquant :

1804-1805 (8 U 1/9)

Répertoires alphabétiques

1784-1824 : 3 E 1720/160
1829-1835 : 3 E 1657/7

Manquant :

1831 (3 E 1657)

Minutes

1787-1815 : 3 E 734/1-17
1816-1825 : 3 E 1656/1-3
1827-1838 : 3 E 1657/1-6
1839-1853 : 3 E 1658/1-14

Partager la page